MENTIONS LEGALES
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.lpc-creations.fr, est édité par :
- Raison sociale : LPC CREATIONS
- Statut juridique : Micro Entreprise
- Siège social : Tence, 43190, France
- Numéro SIRET : 93982463700010
- Adresse e-mail : contact@lpc-creations.fr
- Directeur de la publication : LPC CREATIONS
- Activités principales : Création de sites internet, photographie, prestation drone, communication, audiovisuel
- Numéro d’identification à la TVA : « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »
2. Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par :
- OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle & Droits à l’image
Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons) présents sur ce site sont la propriété exclusive de LPC CREATIONS, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droits à l’image
Les photographies et vidéos publiées sur ce site sont réalisées dans un cadre professionnel. Toute personne identifiable souhaitant exercer son droit à l’image peut adresser une demande de suppression ou de floutage à contact@lpc-creations.fr.
Toute demande sera étudiée dans un délai raisonnable en accord avec les droits du photographe et les règles applicables aux prises de vue dans l’espace public.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à contact@lpc-creations.fr.
5. Cookies
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6. Médiation des litiges
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
- Médiateur : M. Dominique COULON
- Adresse postale : 37 rue des Chênes, 25480 Miserey Salines
- Site web : www.cc-mediateurconso-bfc.fr
7. Responsabilité
LPC CREATIONS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, omissions ou indisponibilité du site.